Gouvernance
Structurée autour du Président et de son équipe, et encadrée par des textes statutaires et réglementaires, la gouvernance de l’Université se caractérise par son aspect collégial et démocratique. Le fonctionnement de l’Université s’effectue par le biais d’organes tels que les Conseils, Comités et Commissions qui regroupent, selon les cas, des représentants des personnels enseignants, des personnels administratifs, des étudiants et/ou des personnalités extérieures.
Le président
Professeur des universités en informatique, Christophe FOUQUERÉ a pris ses fonctions de président le 1er décembre 2020.
Le Président de l’université est élu à la majorité absolue par les membres élus du Conseil d’administration, parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tout autre personnel assimilé, sans condition de nationalité. Son mandat, d’une durée de 4 ans est renouvelable une fois.
- Il est le chef de l’établissement et le responsable légal et financier
- Il préside les trois conseils et il a autorité sur l’ensemble des personnels de l’université
- Il est ordonnateur des dépenses et des recettes
- Il est responsable du maintien de l’ordre et représente l’université vis-à-vis de l’extérieur
- Il est assisté par les vice-présidents des trois conseils élus
L’équipe présidentielle
L’équipe présidentielle est composée de 4 vice-présidents statutaires, VP CA, VP CAC, VP CR et VP CFVU, et 3 VP nommés : Conditions de travail et carrières, Relations Internationales et Sciences avec et pour la société. Des chargés de mission et référents sont également nommés par le président de l’université.
Les vice-présidents
| Délégué à la protection des données | José-Manuel Coelho | dpo@univ-paris13.fr |
| Médiatrice | Martine Janner | mediation@univ-paris13.fr |
| Référent déontologie/intégrité scientifique | Noureddine Jouini | referent-deontologie@univ-paris13.fr referentintegritescientifique@univ-paris13.fr |
| Référent maîtrise de la qualité de l’air | Arnaud Mervelet | prevention@univ-paris13.fr |
| Référents Jeux olympiques et paralympiques 2024 | A-M Foucaut, D. Chadefaux, B. Perez-Artaza, N. Voituron et D. Derville | delphine.chadefaux@univ-paris13.fr audemarie.foucaut@univ-paris13.fr boris.perezartaza@univ-paris13.fr dominique.derville@univ-paris13.fr nicolas.voituron@univ-paris13.fr |
| Correspondante handicap en charge de l’accompagnement du personnel et Référente handicap étudiants | Aurélie Savigny et Fatima Yesguer | correspondant.handirh@univ-paris13.fr scol-handi@univ-paris13.fr |
| Référent laïcité | Daniel Verba | daniel.verba@sorbonne-paris-nord.fr |
| Référente radicalisation | Hélène Grabois | fsd@univ-paris13.fr |
| Référent lanceur d’alerte | Pierre Boudes | boudes@univ-paris13.fr |
| Référent logements | Sébastien Smeyers | logement@univ-paris13.fr |
| Président de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs | Bernard Haftel | bernard.haftel@univ-paris13.fr |
| Président de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers | Bernardin Mawussi | mawussi@univ-paris13.fr |
| Président de la commission des statuts | Jean-Jacques Menuret | jean-jacques.menuret@sorbonne-paris-nord.fr |
| Chargée de mission sciences et société | Nathalie Lidgi-Guigui | nathalie.lidgi-guigui@univ-paris13.fr |
| Chargé de mission développement durable | Pierre Gerard | pierre.gerard@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission CFVU 1er cycle : parcours et réussite | Delphine David | delphine.david@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission CFVU 1er cycle : organisation des formations et des évaluations | Olivia Guillon | olivia.guillon@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission innovation pédagogique et pédagogie numérique | Judith Mayer | pedagogie@univ-paris13.fr |
| Chargé de mission vie universitaire | Abdelhamid Limani | abdelhamid.limani@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission Recherche pour les sciences biomédicales | Nadine Varin-Blank | nadine.varin@inserm.fr |
| Chargée de mission recherche en sciences humaines et sociales | Corinne Vercher-Chaptal | vercher@sorbonne-paris-nord.fr |
| Chargée de mission racisme, antisémitisme et discriminations | Nathalie Ferré | signalement@univ-paris13.fr |
| Chargés de mission «égalité femme-homme et lutte contre les violences de genre sexistes et sexuelles » | Hélène Bretin et Arthur Vuattoux | mission-egalite@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission relations internationales zone Europe et Union Européenne | Gladys Diaz | dri-europe@univ-paris13.fr |
| Chargé de mission relations internationales zone Maghreb et Machrek | Kais Klaid | dri-maghreb@univ-paris13.fr |
| Chargée de mission relations internationales zone Afrique Subsaharienne et mobilités internationales | Anne Arlot | dri-afrique@univ-paris13.fr |
| Chargé de mission Asie et Pacifique et mobilités internationales | Yann Charles | dri-asie@univ-paris13.fr |
| Chargés de mission relations internationales zone Amérique Latine | José Rodríguez Morales, Sandra Carlier | dri-amerique@univ-paris13.fr |
Les conseils
Au-delà du Président et de son équipe, la gouvernance de l’Université est assurée par quatre conseils centraux.
Président du CA : Christophe Fouqueré Vice-présidente du CA : Vanessa Castejon – vpca@univ-paris13.fr Secrétariat du CA : Judith Fortier – +33 (0)1 49 40 20 90 – admin1-presidence@univ-paris13.fr
Le Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Paris Nord est composé de 36 membres, élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants étudiants) :- 8 professeurs des universités et assimilés
- 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et assimilés
- 6 représentants des personnels BIATSS
- 6 étudiants et autres usagers
- 8 personnalités extérieures
Parmi ses attributions le CA :
- détermine la politique de l’établissement
- vote le budget et approuve les comptes financiers
- autorise le président à engager toute action en justice
- autorise le président à signer les accords et conventions
- approuve les accords et les conventions signés par le président.
Vice-présidente du CAC : Anne Meddahi-Pellé
Secrétariat du CAC : +33 (0)1 49 40 20 90 – cac-uspn@univ-paris13.fr
Le Conseil Académique regroupe l’ensemble des membres de la Commission recherche (40 membres) et de la Commission Formation et de la vie universitaire (40 membres) soit 80 membres répartis par collèges et subdivisés en secteurs de formation.
Le conseil académique en formation plénière est consulté ou peut émettre des vœux sur :
- les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique,
- la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés,
- la demande d’accréditation mentionnée à l’article L. 613-1 et sur le contrat d’établissement.
Il propose au conseil d’administration un schéma directeur pluriannuel, notamment en matière de politique du handicap, qui couvre l’ensemble des domaines concernés par le handicap.
Après avis du comité technique mentionné à l’article L. 951-1-1 du présent code, ce schéma définit les objectifs que l’établissement poursuit afin de s’acquitter de l’obligation instituée par l’article L. 323-2 du code du travail.
Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l’organe compétent, mentionné à l’article L. 952-6 du Code de l’éducation, pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
Il délibère sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche.
Lorsqu’il examine en formation restreinte des questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs, autres que les professeurs des universités, il est composé à parité d’hommes et de femmes et à parité de représentants des professeurs des universités et des autres enseignants-chercheurs, dans des conditions précisées par décret.
Les décisions du Conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d’administration.
Le Conseil académique constitue en son sein la section disciplinaire qui comporte deux formations distinctes celle compétente à l’égard des usagers et celle compétente à l’égard des enseignants-chercheurs.
Le CAC est certifié ISO 9001
Vice-présidente de la CR : Pascale Molinier
Secrétariat de la CR : Bureau de la Recherche et des Études Doctorales – +33 (0)1 49 40 32 41 – commissionrecherche@univ-paris13.fr
La CR est composée de 40 membres élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants des étudiants) :
- 14 professeurs des universités et personnels assimilés
- 6 personnels habilités à diriger des recherches ne relevant pas des catégories précédentes
- 8 personnels pourvus d’un doctorat autre que d’université ou d’exercice n’appartenant pas aux collèges précédents
- 1 représentant des autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés
- 2 ingénieurs et techniciens n’appartenant pas aux collèges précédents
- 1 représentant des BIATSS n’appartenant pas aux collèges précédents
- 4 doctorants
- 4 personnalités extérieures
Le CR est certifié ISO 9001
Vice-président : Kwamivi Bernardin MAWUSSI
Secrétariat de la CFVU : Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
– +33 (0)1 49 40 30 42
sec-bf@univ-paris13.fr
La CFVU est composé de 40 membres élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants des étudiants) :
- 8 professeurs des universités et personnels assimilés
- 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et assimilés
- 4 représentants des BIATSS
- 16 étudiants et autres usagers
- 4 personnalités extérieures
Parmi ses attributions la CFVU :
- propose au Conseil d’administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue
- instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières
- donne son avis sur les modalités de contrôle des connaissances
- est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes
Le Vice-président de la CFVU est élu par le Conseil sur proposition du Président.
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