Comité d’éthique de la recherche

Sa mission principale est d’émettre des avis sur les projets de recherche impliquant des personnes humaines, réalisés sous la responsabilité d’un(e) chercheur(se), enseignant(e)-chercheur(se), doctorant(e) de l’Université Paris XIII – Sorbonne Paris Nord, à l’exclusion des protocoles dont l’objectif est la génération de connaissances biologiques ou biomédicales.

Le CER-USPN se fixe également comme objectif d’encourager et de promouvoir les bonnes pratiques en matière de recherche. Il a pour mission secondaire d’informer et de conseiller les chercheurs de l’Université Sorbonne Paris Nord dans l’élaboration de leurs protocoles, et le cas échéant, de les orienter dans leurs démarches auprès d’un Comité de Protection des Personnes (CPP).

Les avis du CER-USPN sont rendus à la suite d’une expertise du protocole de recherche portant en particulier sur une analyse de l’éthique des objectifs, des modalités d’inclusion, de recueil, de consentement, d’information aux personnes, d’anonymisation et de conservation des données, de respect de la confidentialité, d’accompagnement et de respect de la dignité, de l’intégrité et des droits des personnes pendant la recherche.

À noter

• La recherche interventionnelle qui s’entend dans le cadre de la loi Jardé n’est ainsi pas concernée, pas plus que la recherche réalisée à l’aide de modèles animaux (dépôts Apafis).
• L’avis du CER-USPN ne saurait se substituer ni à un avis du Comité de Protection des Personnes (CPP), ni à un avis de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
• Le CER-USPN ne prend pas en charge les projets qui seraient portés par des étudiants en Master.
• La saisine de l’avis ne saurait avoir de caractère systématique ou obligatoire.
• Le CER n’accepte pas de V2 des projets au delà de 3 mois après le passage en comité.