Élections des représentants des personnels au sein des conseils centraux de l’université

Toute personne inscrite d’office sur les listes électorales ou remplissant les conditions – indiquées dans la circulaire – pour être inscrite sur les listes électorales peut voter pour des représentants dans un ou plusieurs Conseil(s) central(-aux), conformément à son inscription sur les diverses listes électorales.

Les électeurs -remplissant les conditions pour être inscrits d’office- qui constatent que leur nom ne figure pas sur les listes électorales ou qui relèvent une erreur les concernant sur lesdites listes, ont jusqu’au jour du scrutin pour demander leur inscription ou la rectification des listes.

Les personnes qui ne sont pas inscrites d’office sur les listes électorales et qui remplissent les conditions pour être électeur doivent compléter le formulaire de demande d’inscription et le transmettre à la Direction des Affaires Juridiques (DAJ), au plus tard le 30 octobre 2024 à 16h.

• Circulaire des Elections aux Conseils centraux
• Annexe 5 – Demande d’inscription des personnels enseignants chercheurs
• Annexe 6 – Demande d’inscription des personnels administratifs

Vote direct

Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire ou carte professionnelle).

Le vote est secret et le passage par l’isoloir est individuel et obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit.

Vote par procuration

Les personnes qui ne peuvent pas être présentes le jour du scrutin ont la possibilité de voter par procuration.

Pour ce faire, elles doivent remplir le formulaire de procuration et le faire enregistrer auprès de la DAJ bureau AP301B (muni d’un justificatif d’identité) pour les services communs et centraux ou auprès des secrétariats de leur composante pour les agents qui y sont affectés.

Le formulaire doit être déposé au plus tard le 4 novembre 2024 à 12h. Toute procuration qui n’aura pas fait l’objet d’un enregistrement préalable sera refusée le jour du scrutin.

Dans l’hypothèse où un électeur se trouve dans une situation imprévisible (accident, déplacement non prévu…) ou absent au moment de la publication de la circulaire qui l’empêche de voter personnellement, cet électeur (le mandant) est exceptionnellement autorisé à adresser sa procuration signée et sa pièce d’identité en PDF à la DAJ au plus tard le 4 novembre 2024. Le mandant doit indiquer la raison de son indisponibilité.
La DAJ lui adressera sa procuration dûment numérotée par retour de mail.

Le mandataire doit faire partie du même collège, sous collège ou section le cas échéant que le mandant.
Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

Le mandant est la personne qui donne une procuration à un autre électeur.
Le mandataire est la personne qui reçoit la procuration et qui vote pour le mandant.

• Annexe 3 : procuration

Villetaneuse

• Collège A : Modulaire, en attente de la salle
• Collège B : IUTV salle M100
• Collège BIATSS : IUTV salle N107

Bobigny

• Collège A : UFR SMBH salle 1-145
• Collège B : UFR SMBH salle 1-141
• Collège BIATSS : UFR SMBH salle 1-156

Saint-Denis

• IUTSD salles A301, A302, A303 et A304

Le scrutin se déroule le mardi 5 novembre 2024 de 9h à 17h sans interruption, pour tous les bureaux de vote.

Toute personne éligible peut demander communication de l’adresse mail electionpersonnels2024@listes.univ-paris13.fr créée spécialement pour les élections 2024 concernant les trois conseils centraux.

La demande est à adresser par mail àla DAJ : elections@univ-paris13.fr

Des messages pourront être envoyés sur la messagerie des personnels sus désignés, sans réponse possible, accompagnés, le cas échéant, de fichiers joints, dans la limite de 5 MO maximum.

Tout message doit avoir pour objet exclusif les élections de l’Université Sorbonne Paris Nord.

Aucun message ne doit contenir des propos injurieux, diffamatoires ou pouvant nuire à la sincérité du scrutin.

Toute personne éligible a la possibilité d’organiser des réunions d’information.

La demande de réservation de salle doit être adressée à la DAJ par mail (elections@univ-paris13.fr).

Toute autre demande doit être adressée par mail à la DAJ.