Les élections des représentants des usagers appelés à siéger au sein des Conseils centraux auront lieux les 15 et 16 octobre 2024.
Dates clés
Rôle des conseils centraux
Le CA détermine la politique générale de l’université. Il vote notamment le budget, examine et approuve le contrat d’établissement, approuve les accords et conventions signés par le président de l’université.
Il est composé de 36 membres dont :
- 22 élus représentants des personnels
- 6 représentants des usagers
- 8 personnalités extérieures.
La CFVU est consultée par le CA sur la politique de formation et les règles d’examens (modalités de contrôle de connaissances et compétences). Elle adopte des mesures de nature à permettre la mise en œuvre d’orientation des étudiants, la validation de leurs acquis et leur insertion professionnelle. Elle adopte également des mesures afin de favoriser la vie étudiante et de campus, les activités sportives, culturelles, sociales et de promotion de la santé.
Elle est composée de 40 membres dont :
- 20 élus représentants des personnels
- 16 représentants des usagers
- 4 personnalités extérieures.
La CR est consultée par le CA sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche.
Elle est composée de 40 membres dont :
- 32 élus représentants des personnels
- 4 représentants des usagers
- 4 personnalités extérieures.
Candidater
Les personnes souhaitant candidater doivent compléter la déclaration de liste de candidatures et les déclarations individuelles de candidatures accompagnées éventuellement de profession de foi et de déclaration(s).
Tous les documents relatifs à la déclaration de listes de candidature sont consultables dans la rubrique « Documents électoraux ».
- par voie directe à la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) bureau AP303 de l’université Sorbonne Paris Nord : campus de Villetaneuse – Bâtiment de la Présidence (2e étage)
Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h30 et 13h30 à 17h - par voie postale impérativement en lettre recommandée avec accusé de réception
Université Sorbonne Paris Nord
DAJ
99 avenue Jean-Baptiste Clément
93430 Villetaneuse
Les documents énumérés ci-dessus faisant l’objet d’un dépôt direct à la DAJ devront être remis au plus tard le 1er octobre 2024 à 16h. Les documents envoyés par voie postale doivent être postés au plus tard le 1er octobre 2024 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Voter
Toute personne inscrite d’office sur les listes électorales ou remplissant les conditions – indiquées dans la circulaire – pour être inscrite sur les listes électorales peut voter pour des représentants dans un ou plusieurs Conseil(s) central(-aux), conformément à son inscription sur les diverses listes électorales.
Les électeurs -remplissant les conditions pour être inscrits d’office- qui constatent que leur nom ne figure pas sur les listes électorales ou qui relèvent une erreur les concernant sur lesdites listes, ont jusqu’au jour du scrutin pour demander leur inscription ou la rectification des listes.
Les personnes qui ne sont pas inscrites d’office sur les listes électorales et qui remplissent les conditions pour être électeur doivent compléter le formulaire de demande d’inscription et le transmettre à la Direction des Affaires Juridiques (DAJ), au plus tard le 9 octobre 2024 à 16h.
Vote direct
Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire ou carte étudiante).
Le vote est secret et le passage par l’isoloir est individuel et obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit.
Vote par procuration
Les personnes qui ne peuvent pas être présentes le jour du scrutin ont la possibilité de voter par procuration.
Pour ce faire, elles doivent remplir le formulaire de procuration et le faire enregistrer auprès de la DAJ bureau AP301B (muni d’un justificatif d’identité) pour les services communs et centraux ou auprès des secrétariats de leur composante pour les agents qui y sont affectés.
Le formulaire doit être déposé au plus tard le 14 octobre 2024 à 12h. Toute procuration qui n’aura pas fait l’objet d’un enregistrement préalable sera refusée le jour du scrutin.
Dans l’hypothèse où un électeur se trouve dans une situation imprévisible (accident, déplacement non prévu…) ou absent au moment de la publication de la circulaire qui l’empêche de voter personnellement, cet électeur (le mandant) est exceptionnellement autorisé à adresser sa procuration signée et sa pièce d’identité en PDF à la DAJ au plus tard le 14 octobre 2024. Le mandant doit indiquer la raison de son indisponibilité.
La DAJ lui adressera sa procuration dûment numérotée par retour de mail.
Le mandataire doit faire partie du même collège que le mandant.
Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Le mandant est la personne qui donne une procuration à un autre électeur.
Le mandataire est la personne qui reçoit la procuration et qui vote pour le mandant.
- UFR SMBH : salle R47
- IUT Bobigny : salle S111
- UFR Sc. Info. Com. : salle G201
- UFR DSPS : salle H101
- IUTV : salle 0221
- UFR LLSHS : salle A200
- Institut Galilée : salle à définir
- UFR SEG : salle à définir
- Argenteuil : salle à définir
- IUTSD : salle à définir
- Plaine-Saint-Denis : salle à définir
Le scrutin se déroule les mardi 29 et mercredi 30 octobre 2024 de 9h à 17h sans interruption, pour tous les bureaux de vote.
Documents électoraux
- Circulaire des élections aux conseils centraux
- Calendrier elections conseils centraux representants usagers 15 et 16 oct 2024
- Annexe 2 - Décompte des voix - 2024
- Annexe 3 - Annexe électorale relative au CA 2024
- Annexe 4 - Déclaration de candidature - 2024
- Annexe 5 - Liste de candidats - 2024
- Annexe 6 - Procuration - 2024
- Annexe 7A - Demande d'inscription des usagers - 2024
- Annexe 7B - demande d'inscription des auditeurs - 2024
à venir
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