Vice-présidente CA et Finances : Nathalie Rey – vpca@univ-paris13.fr
Secrétariat du CA : Judith Fortier – +33 (0)1 49 40 20 90 – admin1-presidence@univ-paris13.fr

Le Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Paris Nord est composé de 36 membres, élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants étudiants) :

• 8 professeurs des universités et assimilés
• 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et assimilés
• 6 représentants des personnels BIATSS
• 6 étudiants et autres usagers
• 8 personnalités extérieures

Parmi ses attributions le CA :

• détermine la politique de l’établissement
• vote le budget et approuve les comptes financiers
• autorise le président à engager toute action en justice
• autorise le président à signer les accords et conventions
• approuve les accords et les conventions signés par le président.

Délibérations du CA

Vice-président du CAC : Olivier Oudar
Secrétariat du CAC : +33 (0)1 49 40 20 90 – cac-uspn@univ-paris13.fr

Le Conseil Académique regroupe l’ensemble des membres de la Commission recherche (40 membres) et de la Commission Formation et de la vie universitaire (40 membres) soit 80 membres répartis par collèges et subdivisés en secteurs de formation.

Le conseil académique en formation plénière est consulté ou peut émettre des vœux sur :

• les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique,
• la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés,
• la demande d’accréditation mentionnée à l’article L. 613-1 et sur le contrat d’établissement.

Il propose au conseil d’administration un schéma directeur pluriannuel, notamment en matière de politique du handicap, qui couvre l’ensemble des domaines concernés par le handicap.

Après avis du comité technique mentionné à l’article L. 951-1-1 du présent code, ce schéma définit les objectifs que l’établissement poursuit afin de s’acquitter de l’obligation instituée par l’article L. 323-2 du code du travail.

Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants

En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l’organe compétent, mentionné à l’article L. 952-6 du Code de l’éducation, pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.

Il délibère sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche.

Lorsqu’il examine en formation restreinte des questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs, autres que les professeurs des universités, il est composé à parité d’hommes et de femmes et à parité de représentants des professeurs des universités et des autres enseignants-chercheurs, dans des conditions précisées par décret.

Les décisions du Conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d’administration.

Le Conseil académique constitue en son sein la section disciplinaire qui comporte deux formations distinctes celle compétente à l’égard des usagers et celle compétente à l’égard des enseignants-chercheurs. 

Le CAC est certifié ISO 9001

Vice-président de la CR : Khaled Hassouni
Secrétariat de la CR : Bureau de la Recherche et des Études Doctorales – +33 (0)1 49 40 32 41 – commissionrecherche@univ-paris13.fr

La CR est composée de 40 membres élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants des étudiants) :

• 14 professeurs des universités et personnels assimilés
• 6 personnels habilités à diriger des recherches ne relevant pas des catégories précédentes
• 8 personnels pourvus d’un doctorat autre que d’université ou d’exercice n’appartenant pas aux collèges précédents
• 1 représentant des autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés
• 2 ingénieurs et techniciens n’appartenant pas aux collèges précédents
• 1 représentant des BIATSS n’appartenant pas aux collèges précédents
• 4 doctorants
• 4 personnalités extérieures

Le CR est certifié ISO 9001

Vice-présidente : Karine Grandpierre
Secrétariat de la CFVU : Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
– +33 (0)1 49 40 30 42
sec-bf@univ-paris13.fr

La CFVU est composé de 40 membres élus pour 4 ans (2 ans pour les représentants des étudiants) :

• 8 professeurs des universités et personnels assimilés
• 8 autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et assimilés
• 4 représentants des BIATSS
• 16 étudiants et autres usagers
• 4 personnalités extérieures

Parmi ses attributions la CFVU :

• propose au Conseil d’administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue
• instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières
• donne son avis sur les modalités de contrôle des connaissances
• est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes

Le Vice-président de la CFVU est élu par le Conseil sur proposition du Président.